Le ramonage régulier de vos conduits de cheminée est non seulement essentiel pour assurer la sécurité de votre foyer, mais c’est également une obligation légale dans de nombreuses régions. Selon la législation en vigueur, les propriétaires sont tenus de faire ramoner leurs conduits au moins une fois par an pour les installations fonctionnant au bois, aux granulés, au gaz ou au fioul. Cette mesure vise à prévenir les risques d’incendie et à garantir un fonctionnement optimal de votre système de chauffage.
Le ramonage doit être réalisé par un ramoneur certifié, qualifié et agréé par les institutions françaises. Le ramoneur doit pouvoir vous présenter à votre demande son/ses assurance(s) professionnelle(s). Il doit-être également inscrit dans une chambre de commerce avec un numéro de SIRET.
En cas de sinistre et afin que les dégâts soient pris en charge, les compagnies d’assurance demandent la soumission du certificat de ramonage pour vérifier que celui-ci avait bien été réalisé avant le sinistre. Le certificat est un document que le professionnel vous remettra à la fin de son intervention. C’est l’une des raisons pour laquelle il est impératif que ce soit un professionnel reconnu qui réalise votre ramonage.
31 – Généralités / 31-6 – Entretien, nettoyage et ramonage des conduits de fumée. Les foyers et leurs accessoires, les conduits de fumée individuels et collectifs et les tuyaux de raccordement doivent être entretenus, nettoyés et ramonés dans les conditions ci-après : Les appareils de chauffage, de production d’eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs tuyaux de raccordement doivent être à l’initiative des utilisateurs, vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par an et plus souvent si besoin est, en fonction des conditions et de la durée d’utilisation. Dans le cas des chaufferies et des appareils collectifs, ces opérations seront effectuées à l’initiative du propriétaire, du syndic ou de son utilisateur exclusif. Les conduits de fumée habituellement en fonctionnement et desservant des locaux d’habitation et des locaux professionnels annexes doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d’utilisation. Ces opérations sont effectuées à l’initiative de l’utilisateur pour les conduits desservant des appareils individuels, ou du propriétaire ou du gestionnaire s’ils desservent des appareils collectifs. Elles doivent être effectuées par une entreprise qualifiée à cet effet par l’organisme professionnel de qualification et de classification du bâtiment. Celle-ci devra remettre un certificat à l’intéressé. Toutefois, lorsque les appareils raccordés sont alimentés par des combustibles gazeux, les conduits spéciaux, les conduits tubés et les conduits n’ayant jamais servi à l’évacuation des produits de la combustion de combustibles solides ou liquides pourront n’être ramonés qu’une fois par an. L’emploi du feu ou d’explosifs est interdit pour le ramonage des conduits. Les dispositifs permettant d’accéder à toutes les parties des conduits de fumée doivent être établis en tant que de besoin et maintenus en bon état d’usage pour permettre et faciliter les opérations d’entretien et de ramonage…lire la suite : https://www.legifrance.gouv.fr
Oui ! Selon le décret n°2023-641, le ramonage est une obligation. Outre la facture, le document qui fait foi est un certificat de ramonage AINSI qu’un certificat d’entretien (hors foyer ouvert). Sans ces documents, vous êtes sanctionnable d’une amende de 3ème classe allant de 45€ à 450€.
Contrairement à cette sanction très rarement appliquée, c’est votre assurance habitation qui pourra vous sanctionner en abaissant au minimum votre indemnisation en cas de sinistre. Si votre assurance vous informe que vous n’êtes pas obligé de faire le ramonage, demandez lui un écrit par mail afin de vous couvrir en cas de sinistre.
Art 31.6 « Entretien, nettoyage et ramonage des conduits de fumé »
Les appareils de chauffage et de production d’ECS (Eau Chaude Sanitaire) ainsi que les tuyaux de raccordement doivent être vérifiés, nettoyés et réglés au moins 1 fois par an.
Dans le cas des appareils collectifs, ces opérations seront effectuées à l’initiative du propriétaire ou au syndic.
Les Conduits de Fumée habituellement en fonctionnement desservant des locaux d’habitation et des locaux professionnels annexes doivent être ramonés 2 fois par an dont une pendant la période d’utilisation.
Ces opérations doivent être effectuées par une entreprise qualifiée qui remettra à l’usager un certificat de ramonage précisant le ou les conduits de fumée ramonées attestant de la vacuité du conduit sur toutes sa longueur.
Lorsque les appareils raccordés sont alimentés par des combustibles gazeux, les conduits de fumée pourront être ramonés une seule fois par an.
Art. 31.4 et 34.5
Tubage et Chemisage : un essai d’étanchéité doit être effectué tous les trois ans
Ce RSDT* est un minimum national. Chaque département vient ensuite le compléter avec son propre règlement sanitaire, RSD*.
A titre d’exemple vous trouverez ci-dessous celui des Hauts-de-Seine (92)
https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/layout/set/print/Media/Files/Reglement-sanitaire-departemental
*RSDT Règlement Sanitaire Départemental Type : circulaire du 9 août 1978
*RSD Règlement Sanitaire Départemental
Quel que soit votre appareil de chauffage, il vous faudra privilégier du bois sec, voir très sec, maximum 20 % de taux d’humidité. Un bois encore humide fournit deux fois moins d’énergie qu’un bois sec et encrasse plus rapidement les installations.
Il existe trois groupes d’essences de bois :
L’idéal, les feuillus durs : Chêne, charme, hêtre avec 2 ans de séchage minimum.
Les intermédiaires, Châtaignier, acacia, merisier entre 3 à 5 ans de séchage.
A éviter, les feuillus tendres et les résineux : Peuplier, bouleau, platane, épicéa, sapin, pin avec plus de 5 ans de séchage.
Enfin, souvenez-vous que le bois de récupération peut vous apporter bien plus de problèmes que de chaleur. Il peut avoir été traité avec des substances toxiques qui se vaporisent sous la chaleur. Un danger direct pour les occupants de la maison avec des répercussions sur la propreté de votre installation.
Il est important de ne pas négliger le stockage de votre bois de chauffage (ou pellets) pour que le combustible puisse conserver ses qualités énergétiques et obtenir de bons rendements lors de la combustion.
Tout d’abord, les bûches ne doivent pas être posées à même le sol pour éviter qu’elles ne s’imprègnent de l’humidité du sol. Pour cela , il suffit de disposer une palette sur le sol afin que le bois puisse y être empilé. Rangez votre bois à l’abri (garage), sous un toit ou une bâche par exemple. Laisser les côtés découverts pour créer une ventilation qui asséchera le bois. Eviter d’être collé au mur, laisser 10 cm de distance afin que l’air puisse circuler.
Attention ne stockez pas les granulés de la même manière. Vous pouvez les disposer sur une palette mais ils doivent être rangés au sec dans un garage ou votre salon par exemple. En résumé, il faut respecter trois conditions : L’aération, la ventilation et la couverture.
La loi n° 2010-238 du 9 mars 2010 rend obligatoire l’installation de détecteurs de fumées dans les lieux d’habitation au plus tard le 8 mars 2015. Tous les logements doivent être équipés d’au moins un détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF).
Extrêmement toxique, le monoxyde de carbone (CO2) est le sous-produit d’un processus de combustion incomplet. Celui-ci arrive lorsque des combustibles fossiles tels que le gaz, le bois, le pétrole, le charbon ou l’essence sont brûlés.
Emplacements des détecteurs :
– dans les pièces de vies à 30 cm des angles ;
– dans tous les couloirs ;
– au plafond et centré idéalement ;
– au minimum 1 détecteur par étage ;
– éviter la cuisine et les salles d’eau
Les systèmes de chauffage peuvent présenter un risque d’intoxication en cas de mauvais fonctionnement. Une situation dangereuse peut rapidement survenir si les conduits d’air ou les cheminées ne fonctionnent pas correctement.
Pour information : 70% des incendies mortels surviennent la nuit.
Le bois est l’énergie la moins coûteuse et à la fois un geste écologique pour l’humanité. En effet, son empreinte écologique est neutre et c’est une alternative intéressante comparée aux énergies fossiles. D’ailleurs, la chaleur du chauffage au bois n’est-elle pas la plus douce et la plus agréable. Un beau feu de bois vous apporte une atmosphère de cocooning grâce à son odeur, grâce au craquement des bûches et à la chaleur qu’il dégage.
De plus, les performances des cheminées et poêles à bois se sont considérablement améliorés ces dernières années et offrent de très bon rendement.
L’importance d’un bon bois est donc primordiale.
Il existe plusieurs types d’essences de bois:
– Les résineux: le sapin, le pin et l’épicéa
– Les feuillus tendres: le bouleau, le platane et le peuplier
– Les feuillus durs : Le chêne, le charme, le hêtre et le frêne
Bien que les résineux puissent être brûlés, ils sont à éviter car ils brûlent vite, ils sont peu calorifiques et ils encrassent les conduits à cause de leur résine et projettent également des braises. Ce n’est donc pas l’essence la plus recommandée.
Le bois de feuillus tendres ou bois blanc est couramment utilisé mais a un pouvoir calorifique faible. Il est souvent utilisé pour pour allumer le feu car il s’embrase facilement.
Il est donc recommandé de brûler du bois de feuillus durs. Le bois de feuillus durs est sans nul doute le bois le plus adapté au bois de chauffage. Le bois dur brûle moins vite et procure une longue chaleur (un stère de chêne fournit 1700 kwh).
Par contre, les bois durs sont donc les plus convoités et les plus chers.
L’autre facteur primordial du bois est son taux d’humidité. Humide, le bois perd de sa performance de chauffe (sa capacité énergétique). Il dégage également plus de fumées et encrasse le conduit plus rapidement.
Le taux d’humidité recommandé doit être inférieur à 23% (source ONF) soit un bois de classe H1. Ainsi, le feu démarre plus facilement et les émissions de particules polluantes sont réduites. Si vous avez de la place, vous pouvez commander du bois de classe H2 et le stocker un à deux ans afin de faire des économies
Renseignez-vous pour savoir quand le bois à été coupé. Un bois coupé l’hiver, est plus sec (moins de sève). Il existe aussi quelques indices pour vérifier si un bois est sec.
Les bûches de bois sec ont les extrémités grisées et de petites fentes. L’écorce se détache facilement alors qu’un bois humide est déjà plus lourd et il y a de la mousse ou des champignons à la surface.
Si vous avez des doutes ou vous n’êtes pas capable de différencier du sapin d’un chêne, achetez du bois certifié « NF bois de chauffage »ou faite appel à un revendeur labellisé France bois bûche.